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Impôts sur les revenus

Case study : l’histoire du Dr.X, cardiologue hospitalier en SPRLU depuis 1989

Toute ressemblance avec des personnages ou des situations existants ou ayant existé ne serait que le fruit du hasard

Le Docteur X est un cardiologue réputé, on vient le consulter de loin. Il approche de la soixantaine et exerce ses talents dans deux institutions hospitalières. Il a aussi un cabinet privé à son domicile. Sur les conseils avisés de son expert-comptable, il est passé en SPRLU en 1989.

Il n'a pas à s'en plaindre : son passage en société lui a permis d'économiser quelque impôt, sa société est usufruitière de son domicile et de son cabinet, elle est gorgée de liquidités, elle lui a acheté une Porsche (d'occasion) pour se rendre à son travail et aussi une petite Smart, pour le cas où.

Les contrôles fiscaux ont été organisés de manière pas trop systématique, et ils étaient menés par un certain D.R., un fonctionnaire expérimenté, avec qui il y avait moyen de discuter et les contrôles se sont tous passés de manière acceptable. Mais D.R. a pris sa retraite. Il a été remplacé par un certain S.V., flanqué de son acolyte, un certain J.C., tous les deux fraîchement arrivés aux finances, et bien décidés à appliquer le code et les instructions à la lettre et à saigner tous ces profiteurs qui ont utilisé le choix de la voie la moins imposée pour enfoncer le budget de l'État.

Le premier (et dernier, comme on le lira plus loin) contrôle s'est très mal passé : S.V. et J.C. ont tout rejeté en bloc :

• Un avantage de toute nature sur la Porsche et la Smart. Les affirmations du Dr.X et de son expert-comptable selon lesquelles le Dr.X ne peut rouler avec deux véhicules en même temps et que la Smart ne lui sert que rarement, en cas de dépannage ou d'embouteillages pour se rendre à son travail, n'ont servi à rien : les instructions de l'administration sont claires. Pour la Smart, le calcul était simple : elle avait été achetée neuve. Pour la Porsche, c'était plus compliqué : elle avait été achetée d'occasion dans un garage pour voitures de prestige et avait déjà 3 ans au moment de l'achat. Le Dr.X étant incapable de savoir quelle était la valeur à neuf du véhicule (dont le modèle avait changé entretemps), son expert-comptable avait calculé l'ATN sur base de la valeur d'achat du véhicule. Mal lui en a pris : S.V. et J.C. ont retrouvé un exemplaire poussiéreux du Moniteur de l'Automobile, et en prenant la valeur neuve, moins 6 % de décote chaque année, ils sont arrivés à une valeur de l'ATN supérieure, qu'ils se sont empressés de soumettre à la cotisation spéciale de 309 %. Les dires du contribuable et de son conseil que le véhicule avait plus de kilomètres que la normale au moment de l'achat, ce qu'attestaient la facture et le certificat du contrôle technique, ne furent même pas entendus par les deux compères.
• Mais ce n'est pas tout : le domicile et le cabinet étaient détenus par la SPRLU en usufruit. A l'époque, celui-ci avait été prévu pour 15 ans. Outre le fait qu'ils considérèrent qu'il fallait au moins 20 ans, pour la partie privée, S.V. et J.C. rejetèrent purement et simplement tous les amortissements actés durant les années encore susceptibles de rectification. Se fondant également sur le nouvel art. 344 du code, ils requalifièrent le montage en pleine propriété dans le chef du Dr.X, l'accablant au passage d'un nouvel ATN, avec les conséquences que l'on sait...
• Comme si cela ne suffisait pas, S.V. et J.C en vinrent alors à la SPRLU en elle-même. Toujours sur base du même art. 344, ils déclarèrent que la société était fictive, et donnèrent 6 mois au Dr.X pour la liquider et reprendre ses activités professionnelles en personne physique, lui annonçant au passage une belle saignée fiscale sur ses revenus professionnels et la limitation de la déduction fiscale pour ses déplacements vers les hôpitaux à 0,15 EUR/km.

Ecœuré, le Dr.X décida de mettre un terme à sa carrière, au grand dam de ses patients et de ses collègues. Il vendit tout ce qu'il avait en Belgique et alla s'installer dans une petite propriété dans le Lubéron, qu'il avait acquise il y a quelques années avec ses économies (heureusement, pas par le biais de sa SPRLU, son expert-comptable l'ayant bien conseillé). Il y ferait, dit-on, pousser des tomates et des salades, et aurait planté des vignes, car en bon cardiologue qu'il était, il savait que le vin rouge, c'est bon pour les artères.

S.V. et J.C. continuent à sévir dans toute leur province. On parle en haut lieu de les promouvoir à l'ISI, tant ils sont hargneux et talentueux.

Quant à l'expert-comptable, il aurait aussi arrêté sa profession, après une longue dépression. Il se serait retiré à la côte belge, dans un petit appartement sans vue mer (c'était trop cher), et aurait passé les examens pour devenir conducteur de tram chez De Lijn. Il apprécierait l'air iodé de la mer, la bonne humeur des touristes étrangers, de moins en moins nombreux hélas, mais aussi les rails rassurants où circule le Kusttram, avec le petit bonheur à chaque passage le long de la mer, entre Oostende et Middelkerke...